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Si tel est votre cas, voici les coordonnées
d'une personne qui pourra vous aider.
Que contient-elle?
Vous devriez trouver dans ces pages d'aide toutes les informations nécessaires pour faire une demande de licence de radiocommunication micro-ondes, ou pour fouiller la base de données du Système de gestion des assignations et des licences (SGAL) d'Industrie Canada.
Cette aide est conçue pour qu'on puisse y accéder de diverses manières :
- En cliquant sur un des boutons d'Aide de la barre de titre noire d'une page à l'intérieur du
site, vous passez à une rubrique d'aide donnant un aperçu de la page à partir de laquelle
vous avez accédé à l'Aide. Dans cette rubrique, vous trouverez des liens vers des
descriptions détaillées de chaque section de la page.
- En cliquant sur le bouton d'Aide de la barre de titre olive d'une section de la page, vous
passez à une rubrique d'aide décrivant cette section en détail.
- En cliquant sur le lien intitulé Table des matières de la page d'accueil du site, vous
passerez à la table des matières de l'Aide.
Une fois dans l'Aide, dans chaque rubrique il y a des boutons de navigation et des liens qui vous permettent de passer à d'autres rubriques. De plus, il y a des liens vers les principales sections de
l'Aide dans la partie gauche de la page.
Pour obtenir de l'aide sur les demandes mobiles terrestres, consultez notre nouveau Aide en ligne des Demandes mobiles terrestres.
Sections de l'Aide
L'Aide contient des renseignements regroupés dans les sections suivantes :
-
à propos de la présente Aide
Cette section présente des rubriques décrivant l'auditoire cible de ce fichier d'aide, ainsi
qu'une description de toutes les sections du fichier d'aide et de la manière de naviguer de
l'une à l'autre. On y trouve également des liens avec d'autres informations vous aidant à
utiliser le site, ainsi que des noms et numéros à appeler au ministère pour obtenir de l'aide
sur diverses questions liées au site Spectre en direct.
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La procédure d'obtention de licence
Cette section vous donne des explications sur l'organisme de gestion du spectre -- qui
nous sommes et quel est notre rôle dans la gestion de spectre radio canadien --, ainsi que
sur les licences de radiocommunication en général. Cela vous aidera aussi à déterminer si
vous avez besoin d'une licence pour votre utilisation du spectre radio. Si vous avez
déterminé que vous avez besoin d'une licence, lisez cette section pour connaître les
composantes d'une demande en ligne de licence de radiocommunication et la manière
dont elles s'articulent pour composer une demande complète. Vous y trouverez une
description étape par étape du processus de demande en ligne, ainsi que des conseils sur
l'échéancier à adopter pour la présentation des diverses composantes de la demande.
Finalement, vous y trouverez un lien vers une description plus détaillée des frais de
licence de radiocommunication.
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Comment commencer
Vous apprendrez dans cette section comment faire une demande de compte de profil
Web, qui vous donnera accès aux zones de demande de licence et d'informations sur les
comptes du site Spectre en direct. Vous saurez les informations dont vous avez besoin
avant d'entreprendre une recherche ou de demander une licence, ainsi que les
informations et les logiciels dont vous devez disposer pour accéder aux zones de sécurité
du site.
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La base de données des fréquences radio
Cette section explique ce qu'est la base de données du Système de gestion des
assignations et des licences (SGAL), et donne des informations sur les données
spécifiques qu'on peut y trouver. On y explique aussi en détail la procédure d'accès de
téléchargement à la base de données entière (mis à part les données protégées), et le mode
d'enregistrement des données dans le SGAL.
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Comment faire pour...?
Consultez cette section pour obtenir des instructions étape par étape pour la plupart des
procédures que vous utiliserez pendant votre recherche dans la base de données du
SGAL ou pendant une demande en ligne de licence de radiocommunication. Vous y
apprendrez à :